ARKAE
Association pour la Promotion du patrimoine d'Ergué-Gabéric
3 rue de Kerdévot - 29500 ERGUÉ-GABÉRIC - FRANCE
Directeur de la publication : Bernez ROUZ
Webmaster : Carole MOUSSIER
Confidentialité - Données personnelles
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (Art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978) :
Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
ARKAE
Association pour la Promotion du patrimoine d'Ergué-Gabéric
3 rue de Kerdévot - 29500 ERGUÉ-GABÉRIC - FRANCE
Responsabilité
La responsabilité de ARKAE ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, ARKAE ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site deguignet.eu y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de ARKAE. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de ARKAE.
Durée
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par ARKAE sur le site arkae.org
Loi applicable et compétence
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.